Délibérations, décisions & arrêtés

Retrouvez tous les procès-verbaux et les réunions du Conseil municipal.

Les Séances du Conseil Municipal

Retrouvez tous les procès-verbaux des réunions du Conseil municipal.

Vous trouverez dans cette section, tous les actes publiés depuis le 1er juillet 2022

 

 

 

 

 

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2022

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Février 2022

Avril 2022

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2021

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Février 2021

Juillet 2021

Mars 2021

Octobre 2021

Avril 2021

Novembre 2021

Juin 2021

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2020

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Mai 2020

Novembre 2020

Juin 2020

Décembre 2020

Juillet 2020

Juillet 2020

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2019

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Mars 2019

Octobre 2019

Avril 2019

Novembre 2019

Juin 2019

Décembre 2019

Juillet 2019

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2018

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Février 2018

Juillet 2018

Mars 2018

Octobre 2018

Avril 2018

Décembre 2018

Juin 2018

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2017

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Janvier 2017

Mars 2017

Avril 2017

Juin 2017

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2016

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Fevrier 2016

Juin 2016

Mars 2016

Septembre 2016

Avril 2016

Décembre 2016

Mai 2016

Assister au Conseil Municipal

D’après les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (article L.2121.18), les séances du Conseil municipal sont publiques. Vous pouvez donc y assister librement, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation.

Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

 

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :

 
Vendredi 29 septembre 2023 à 18h30
Dans le Hall du Centre Culturel
 
Ordre du jour :
 
1. Adoption du projet de PV du dernier conseil municipal en date du 01/08/2023
2. Subvention exceptionnelle au bénéfice des victimes du séisme du Maroc
3. Contrat de mixité sociale
4. Taxe d’habitation : majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
5. Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage et financière dans le cadre des travaux du chemin de la Lauvette sur la commune de Lorgues (PUP SCI TRIUMPH)
6. Instauration d’une allocation aux agents communaux, parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans (APEH)
7. Forêt de Saint-Ferréol : coupe de l’exercice 2024, validation et destination
8. Convention entre la Préfecture du Var et la commune de LORGUES pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n°1
9. Convention-cadre pour la réalisation de prestations de services entre la Commune de Lorgues et la communauté d’agglomération Dracénie Provence Verdon agglomération
10. Fonds de concours de la communauté d’agglomération DPVA relatifs à l’aménagement des points d’apport volontaires
11. Acquisition d’un bien immobilier cadastré M 1934 (7 lots) lieu-dit “Boulevard de la République”
12. Acquisition par la commune d’un terrain cadastré M 871 lieu-dit “Rue du Marché”
13. Mise en place d’une servitude DFCI sur la piste n°M57 dite “Fort des Mûres” au profit de la communauté d’agglomération Dracénie Provence Verdon agglomération afin d’assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI
14. Convention de partenariat entre la Commune de Lorgues et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse du Var
15. Subvention exceptionnelle à l’association “CAD Vocal”
16. Décisions du Maire
17. Questions diverses
 

 

 

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