Les Séances du Conseil Municipal


Retrouvez tous les procès-verbaux des réunions du Conseil municipal.

Les Séances du Conseil Municipal


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Assister au Conseil Municipal

D’après les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (article L.2121.18), les séances du Conseil municipal sont publiques. Vous pouvez donc y assister librement, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation.

Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

 

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :

Mardi 14 décembre 2021 à 18h30

    Hall du Centre Culturel

Ordre du jour

🔹 1. Rapport d’activités 2020 de Dracénie Provence Verdon agglomération (DPVa)
🔹 2. Budget supplémentaire 2021 : commune
🔹 3. Budget supplémentaire 2021 : service extérieur des pompes funèbres
🔹 4. Subventions aux associations
🔹 5. Admission en non-valeurs de produits irrecouvrables sur le budget 2021 de la commune
🔹 6. Tarifs des services publics municipaux : exercice 2022
🔹 7. Cession d’un fonds de commerce sur le marché
🔹 8. Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) – renouvellement de la convention de gestion en fonctionnement
🔹 9. Approbation du nouveau protocole d’accord relatif au temps de travail des agents de la commune.
🔹 10. Convention Territoriale Globale
🔹 11. Questions diverses

 

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2017

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