Les Séances du Conseil Municipal


Retrouvez tous les procès-verbaux des réunions du Conseil municipal.

Les Séances du Conseil Municipal


Retrouvez tous les procès-verbaux des réunions du Conseil municipal.

Assister au Conseil Municipal

D’après les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (article L.2121.18), les séances du Conseil municipal sont publiques. Vous pouvez donc y assister librement, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation.

Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.

 

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :

Vendredi 16 juillet 2021 à 18h30

    Salle François Mitterrand

Ordre du jour

 

🔹 1. Socle numérique dans les écoles élémentaires : conventionnement

🔹 2. Conventions de servitudes entre Enedis et la commune de Lorgues

🔹 3. Convention entre le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS) et la commune de Lorgues

🔹 4. Convention de partenariat entre la commune de Lorgues (Service Municipal d’Education Spécialisée) et la cité scolaire Thomas Edison

🔹 5. Modification du tableau des effectifs du personnel communal

🔹 6. Budget supplémentaire 2021 eau convention de gestion

🔹 7. Budget supplémentaire 2021 assainissement convention de gestion

🔹 8. Échange de terrains

🔹 9. Questions diverses       

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2021

Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2017

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