Délibérations, décisions & arrêtés
Retrouvez tous les procès-verbaux et les réunions du Conseil municipal.
Les Séances du Conseil Municipal
Retrouvez tous les procès-verbaux des réunions du Conseil municipal.
Vous trouverez dans cette section, tous les actes publiés depuis le 1er juillet 2022
Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2022
Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2021
Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2020
Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2019
Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2018
Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2017
Procès Verbaux des Conseils Municipaux : 2016
Assister au Conseil Municipal
D’après les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (article L.2121.18), les séances du Conseil municipal sont publiques. Vous pouvez donc y assister librement, dans la limite des places disponibles et à condition d’adopter et de garder une attitude correcte. En outre, vous ne pouvez en aucun cas intervenir dans les débats, ni manifester un quelconque signe d’approbation ou d’improbation.
Tout manquement à ces règles peut entraîner l’expulsion de son auteur.
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :
- Compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et de recherche – transfert à DPVa
- Acquisition d’un terrain cadastré A 2576-2577 lieu-dit le « Real Calamar »
- Acquisition par la commune d’un terrain cadastré M 58-59 lieu-dit « Le Grand Jardin » – annule et remplace la délibération n° 21/09 du 12 mars 2021
- Vente par la commune d’un terrain cadastré C 638, lieu-dit “Liecabre”
- Vente par la commune d’un terrain cadastré C 911, lieu-dit “Peylong”
- Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques – convention entre les communes des Arcs-sur-Argens et Lorgues
- Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques – convention entre les communes de Draguignan et Lorgues
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
- Acquisition d’un véhicule porteur d’eau pour le CCFF de Lorgues – demande de subvention au Conseil Régional Sud Paca
- Acquisition d’un véhicule porteur d’eau pour le CCFF de Lorgues – demande de subvention au Conseil Départemental du Var
- Demande de modification de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) approuvé
- Décisions du maire
- Questions diverses
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